Documents budgétaires
- Rapport d’orientations budgétaires 2022
- Note de synthèse des budgets primitifs 2022
- Maquette budget primitif 2022
- Maquette budget primitif assainissement collectif Les Billaux 2022
- Maquette budget primitif assainissement collectif Libourne 2022
- Maquette budget primitif Camparian 2022
- Maquette budget primitif Centre aquatique 2022
- Maquette budget primitif eau Les Billaux 2022
- Maquette budget primitif eau Libourne 2022
- Maquette budget primitif Eygreteau 2022
- Maquette budget primitif Frappe 2022
- Maquette budget primitif GEMAPI 2022
- Maquette budget primitif Pépinière 2022
- Maquette budget primitif Port 2022
- Maquette budget primitif SPANC 2022
- Maquette budget primitif Transport 2022
Vous trouverez ci-dessous les liens vers les délibérations prises par le conseil communautaire dans l'année 2022.
Conseil du 3 février 2022
- Compte rendu sommaire
- Administration générale
- Culture
- Eau-assainissement
- Environnement
- Finances
- Habitat
- Insertion
- Politiques contractuelles
- Ressources humaines
- Tourisme
- Urbanisme
Conseil du 24 mars 2022
- Compte rendu sommaire
- Action sociale
- Administration générale
- Agriculture
- Assainissement
- Économie
- Finances
- GEMAPI
- Immobilier institutionnel
- Logement
- Marchés
- Petite enfance
- Ressources humaines
- Urbanisme
Conseil du 10 mai 2022
- Compte rendu sommaire
- Procès verbal de séance
- Administration générale
- Assainissement
- Culture
- Économie
- Environnement
- Equité territoriale
- Finances
- Habitat
- Insertion
- Juridique
- Marchés
- Politique de la ville
- Ressources humaines
- Sports
- Tourisme
- Transports
- Urbanisme
Conseil du 29 juin 2022
- Liste des délibérations examinées
- ADMINISTRATION GENERALE
- AFFAIRES JURIDIQUES
- CULTURE
- ECONOMIE
- ENFANCE
- FINANCES
- GESTION DE LA FORET DE LA DOUBLE
- INSERTION
- JEUNESSE
- MARCHES PUBLICS
- POLITIQUE VILLE ET CISPD
- RESSOURCES HUMAINES
- SPORT
- TOURISME FLUVIAL
- URBANISME
Bureau du 18 juillet 2022
- Liste des délibérations examinées
- ACTION SOCIALE INTERET COMMUNAUTAIRE
- CULTURE
- ECONOMIE
- FINANCES
- POLITIQUE VILLE
- RESSOURCES HUMAINES
Bureau du 5 septembre 2022
Bureau du 19 septembre 2022
Conseil du 27 septembre 2022
- Administration générale
- Liste des délibérations
- Action sociale
- Agriculture
- Assainissement
- Culture
- Enfance
- Finances
- Finances - délibération modifiée
- Habitat
- Insertion
- Jeunesse
- Marchés publics
- Politique de la ville
- Ressources humaines
- Suivi contrats de concession
- Tourisme fluvial
- Urbanisme
Bureau du 10 octobre 2022
Conseil communautaire du 18 octobre 2022
Bureau du 7 novembre 2022
Conseil du 16 novembre 2022
- Administration générale
- Liste des délibérations
- Culture
- Finances
- GEMAPI
- Habitat
- Jeunesse
- Marchés
- Mobilités douces
- Politiques contractuelles
- Ressources humaines
- Sports
- Tourisme
- Urbanisme
Bureau du 5 décembre 2022
- Liste des délibérations examinées
- Assainissement
- Économie
- Enfance
- Insertion
- Jeunesse
- Politiques contractuelles
- Ressources humaines